Mentions légales
RM_Design - Peinture, stickers, préparation moteur
Raison sociale : RM_Design
Adresse du siège social : [insérer l'adresse]
Dirigeant : [insérer le nom du dirigeant]
Téléphone : [insérer le numéro de téléphone]
Fax : [insérer le numéro de fax]
E-mail : [insérer l'adresse e-mail]
Numéro RCS : [insérer le numéro RCS]
Numéro de TVA : [insérer le numéro de TVA]
Forme juridique : [insérer la forme juridique de l'entreprise]
Capital social : [insérer le montant du capital social]
Hébergeur du site : [insérer le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de l'hébergeur]
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles
Mentions relatives à l'utilisation de cookies
Si votre site Web propose des services dans le domaine de la peinture, des stickers ou de la préparation moteur, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) pour les consommateurs. Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail :
Tél. :
Fax :
Adresse :